Les délibérations, les arrêtés et les décisions

Les délibérations de la Mairie

Les arrêtés de la Mairie

ARRÊTÉ N°1-2025_PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°2-2025_DÉROGATION TONNAGE

ARRÊTÉ N°3-2025_PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°4-2025_DECI

ARRÊTÉ N°5-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°6-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°7-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°8-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°9-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°10-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°11-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°12-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°13-2025 DÉROGATION TONNAGE

ARRÊTÉ N°14-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°15-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°16-2025 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°17-2025 

ARRÊTÉ N°18-2025

ARRÊTÉ N°19-2025

ARRÊTÉ N°20-2025

ARRÊTÉ N°21-2025

ARRÊTÉ N°22-2025 PERMISSION D UTILISATION DOMAINE PUBLIC

ARRÊTÉ N°23-2025 PERMISSION PERMANENTE BORNES ÉLECTRIQUES

ARRÊTÉ N°24-2025 FÊTES VOTIVES

ARRÊTÉ N°25-2025 FÊTES VOTIVES

ARRÊTÉ N°25-2025 BIS FÊTES VOTIVES

ARRÊTÉ N°26-2025 PERMISSION DE VOIRIE

ARRÊTÉ N°27-2025 PERMISSION DE VOIRIE

ARRÊTÉ N°28-2025 DÉROGATION TONNAGE

ARRÊTÉ N°29-2025 UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC POUR RÉUNION PUBLIQUE LE 14/09/2025 DE 16H A 20H

ARRÊTÉ N°30-2025 UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC POUR RÉUNION PUBLIQUE LE 14/09/2025 DE 10H30 A 13H

ARRÊTÉ N°31-2025 HEURES D’OUVERTURE ÉLECTIONS PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE LE 21 SEPTEMBRE 2025

ARRÊTÉ N°32-2025 TRAIL DU CALABRUN

ARRÊTÉ N°33-2025 PERMISSION DE VOIRIE

ARRÊTÉ N°34-2025 PERMISSION DE VOIRIE

ARRÊTÉ N°35-2025 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

ARRÊTÉ N°36-2025 PERMISSION D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC HALLOWEEN

ARRÊTÉ N°37-2025 PERMISSION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ILLUMINATIONS NOËL 2025

ARRÊTÉ N°38-2025 PERMISSION VOIRIE ANTENNE BOUYGUES

ARRÊTÉ N°39-2025 PERMISSION VOIRIE CIRCET

ARRÊTÉ N°1-2024_PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°2-2024_DÉROGATION TONNAGE

ARRÊTÉ N°3-2024_PERMANENT VOIRIE

ARRÊTÉ N°4-2024_PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°5-2024_PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°6-2024_PERMANENT VOIRIE

ARRÊTÉ N°7-2024_TEMPORAIRE VOIRIE

ARRÊTÉ N°8-2024_TEMPORAIRE VOIRIE

ARRÊTÉ N°9-2024_DÉFENSE EXTÉRIEUR CONTRE INCENDIE

ARRÊTÉ N°10-2024_TEMPORAIRE VOIRIE

ARRÊTÉ N°11-2024_DÉROGATION TONNAGE

ARRÊTÉ N°12-2024_DÉROGATION TONNAGE

ARRÊTÉ N°13-2024_DÉROGATION TONNAGE

ARRÊTÉ N°14-2024_DÉROGATION TONNAGE

ARRÊTÉ N°15-2024_PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°16-2024_DÉROGATION TONNAGE

ARRÊTÉ N°17-2024 TEMPORAIRE DE CIRCULATION

ARRÊTÉ N°18-2024_PERMISSION DE VOIRIE

ARRÊTE N°19-2024 PERMISSION DE VOIRIE

ARRÊTÉ N°20-2024 DÉSIGNATION MEMBRES CCFF

ARRÊTÉ N°21-2024 HEURES D’OUVERTURE BUREAU DE VOTE COMMUNAL ÉLECTION EUROPÉENNES

ARRÊTÉ N°22-2024 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°23-2024 TEMPORAIRE CIRCULATION VOIRIE

ARRÊTÉ N°24-2024 UTILISATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC KERMESSE

ARRÊTÉ N°25-2024 ÉLECTIONS LÉGISLATIVES 30 JUIN 2024

ARRÊTÉ N°26-2024 ÉLECTIONS LÉGISLATIVES 7 JUILLET 2024

ARRÊTÉ N°27-2024 DÉROGATION TONNAGE

ARRÊTÉ N°28-2024 TEMPORAIRE VOIRIE FÊTES VOTIVES

ARRÊTÉ N°29-2024 TEMPORAIRE VOIRIE FÊTES VOTIVES

ARRÊTÉ N°30-2024 TEMPORAIRE VOIRIE BORNE IRVE

ARRÊTÉ N°31-2024 TEMPORAIRE VOIRIE BORNE IRVE

ARRÊTÉ N°32-2024 PERMISSION VOIRIE ÉLAGAGE PROPRIÉTÉ PRIVÉE

ARRÊTÉ N°33-2024 DÉSIGNATION MEMBRES BUREAU CCFF

ARRÊTÉ N°34-2024 PERMISSION VOIRIE PROCESSION MARIALE

ARRÊTÉ N°36 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°36 BIS PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°36 TER PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°37 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°38 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°39 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°40 PERMISSION VOIRIE

ARRÊTÉ N°41 TEMPORAIRE DE CIRCULATION

Les décisions du Maire

Les arrêtés préfectoraux